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2018

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2018

ANNEXE 1 : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

ANNEXE 2 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017

ANNEXE 3 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 (SUITE)

ANNEXE 4 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

ANNEXE 5 : TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX - PLAN DE FINANCEMENT

ANNEXE 6 : TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX - DEMANDE DE SUBVENTION DETR

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2018

ANNEXE 1 : DROIT DE PLACE - INSTALLATION D'UNE TENTE - PARIS / ROUBAIX

ANNEXE 2 : SEJOUR NEIGE - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS AU SEJOUR NEIGE DU 24 FEVRIER AU 04 MARS 2018 - RECRUTEMENT D'UN ACCOMPAGNEMENT - REMUNERATION

 


 

2017

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2017

ANNEXE 1 : REVALORISATION DE L'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNALE

ANNEXE 2 : TARIFS DES CONCERSSIONS EN CIMETIERE 2018

ANNEXE 3 : MISE EN OEUVRE DU RIFSEEP

ANNEXE 4 : DROIT DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC PAR TRANCHE DE 30M2 OCCUPES

ANNEXE 5 : INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLES DU TRESOR CHARGES DES FONCTIONS DE RECEVEURS DES COMMUNES

ANNEXE 6 : TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE LOUIS ARAGON ET DE LA SALLE DES SPORTS POUR MANIFESTATIONS A BUT LUCRATIF

ANNEXE 7 : TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE CARROIRE POUR 2018

ANNEXE 8 : TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE LOUIS ARAGON POUR 2018

ANNEXE 9 : MODIFICATION DES STATUTS DU COMITE DES AGES DU PAYS TRITHOIS

ANNEXE 10 : LOCATION DES SALLES - INDEMNISATION DE LA COMMUNE POUR LES DEGATS CAUSES LORS DES LOCATIONS - TAUX HORAIRES TTC

ANNEXE 11 : DROIT DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC - DROIT DE PLACE SUR LES FOIRES ET CIRQUES

ANNEXE 12 : DROIT DE PLACE SIR LE DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION D'UNE FRITERIE

ANNEXE 13 : DROIT DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION D'UNE PIZZERIA

ANNEXE 14 : TARIF DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE LOUIS ARAGON POUR ORGANISATION DE CONCOURS OU EXAMENS

ANNEXE 15 : TARIF DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE POUR REUNIONS DE PARTIS POLITIQUES

ANNEXE 16 : TARIF DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES SPORTS POUR ORGANISATION DE CONCOURS OU EXAMENS

ANNEXE 17 : TARIF DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE AUX ORGANISMES OU SOCIETES A VOCATION COMMERCIALE POUR 2018

ANNEXE 18 : SEJOUR NEIGE INFORMATION DU CHOIX DU PRESTATAIRE- ADOPTION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES

ANNEXE 19 : TARIFS DE LOCATIONS DE TABLES ET DE CHAISES POUR 2018

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2017

ANNEXE 1 : ADMISSION EN CREANCE ETEINTE SUR LE BUDGET GENERAL

ANNEXE 2 : ADHESION AU SERVICE DE PREVENTION PÔLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL RENOUVELLEMENT

ANNEXE 3 : AVENANT AU MARCHE RELATIF A LA MAINTENANCE GLOBALE ET AUX TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC, ILLUMINATIONS DE FÊTES

ANNEXE 4 : CONNEXION DES BATIMENTS COMMUNAUX A LA FIBRE - ACCES INTERNET TRES HAUT DEBIT - CONVENTION ORANGE

ANNEXE 5 : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

ANNEXE 6 : GUICHET ENREGISTREUR DE LA DEMANDE DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL - CONVENTION

ANNEXE 7 : COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES 29-09-2017

ANNEXE 8 : PRESENTATION DU RAPPORT DE LA CLECT EN DATE DU 29-09-2017 - APPROBATION DES MONTANTS PROVISOIRES DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2017

ANNEXE 9 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE SUBVENTION FSIC

ANNEXE 10 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - PLAN DE FINANCEMENT   

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

ANNEXE 1 : Adhésion au SIAV - Rapport de présentation

ANNEXE 2 : Adhésion au SIAV - PROCES VERBAL

ANNEXE 3 : Convention pour l'enlévement, le gardiennage et la restitution des véhicules sur la commune de Maing

ANNEXE 4 : Désignation des délégués des conseils municipaux en vue de l'élection des sénateurs - PROCES VERBAL

ANNEXE 5 : Extrait du registre des delibérations

ANNEXE 6 : Rythmes Scolaires - PROCES VERBAL  

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2017

ANNEXE 1 : ALSH ANIMATIONS PETITES VACANCES - ORGANISATION ET REMUNERATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT

ANNEXE 2 : ALSH ANIMATIONS PETITES VACANCES - MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES

ANNEXE 3 : ENSEIGNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE - MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES

ANNEXE 4 : ENSEIGNEMENT - GARDERIE PERI SCOLAIRE - MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES

ANNEXE 5 : CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD POUR UNE MISSION RELATIVE AUX SYSTÈME D'INFORMATION

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2017

ANNEXE 1 : BPINV FINAL

ANNEXE 2 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS COMMUNAUTAIRES

ANNEXE 3 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL DE DONNEES FISCALES

ANNEXE 4 : JURY CRIMINEL 1

ANNEXE 5 : JURY CRIMINEL 2

ANNEXE 6 : MIBPFONC17 FINAL

ANNEXE 7 : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ANNEXE 8 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2017-ANNEXE -1

ANNEXE 9 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2017

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2017

ANNEXE 1 : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2016

ANNEXE 2 : COADM 2016 CONSEILLERS

ANNEXE 3 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

ANNEXE 4 : DROIT DE PLACE - INSTALLATION D'UNE TENTE - PARIS ROUBAIX

ANNEXE 5 : FIXATION DU TAUX DES INDEMNITES ALLOUES AU MAIRE ET AUX ADJOINTS

ANNEXE 6 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE SUBVENTION DSIL-TA

ANNEXE 7 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - FINANCEMENT TEPCV

ANNEXE 8 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - PLAN DE FINANCEMENT

ANNEXE 9 : TRAVAUX EGLISE SAINT GERY - DEMANDE DE SUBVENTION DETRANNEXE 10 : TRAVAUX EGLISE SAINT GERY - PLAN DE FINANCEMENT

 

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2017

ANNEXE 1 : CONVENTION POUR OCCUPATION DOMANIALE

ANNEXE 2 : DROITS DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC +INSTALLATION D'UNE FRITERIE

ANNEXE 3 : SEJOUR NEIGE RECRUTEMENT D'UN ACCOMPAGNANT REMUNERATION

ANNEXE 4 : PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 


 

2016

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2016

ANNEXE 1 : CRÉATION D'EMPLOI D'AGENTS RECENSEURS

ANNEXE 2 : VALENCIENNES METROPOLE AVIS SUR LE PROJET DE PLH 2016/2021

ANNEXE 3 : VALENNCIENNES METROPOLE AVIS SUR LE SCHEMA DE MUTUALISATION 2015/2020

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2016

ANNEXE 1 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2016

ANNEXE 2 : ESCAPADE EN BELGIQUE WALLONIE PAYS DU HAINAUT TARIFS

ANNEXE 3 : FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

ANNEXE 4 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC PLAN DE FINANCEMENT 

ANNEXE 5 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DEMANDE DE SUBVENTION DETR

ANNEXE 6 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DEMANDE DE SUBVENTION FSIL

ANNEXE 7 : VALENCIENNES METROPOLE FONDS DE SOUTIEN EGLISE

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2016

ANNEXE 1 : ENGAGEMENT DE FINANCEMENT DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SUR LA PERIODE TRIENNALE 2014/2016

ANNEXE 2 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONEMENT DE L'EXERCICE 2015

ANNEXE 3 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ANNEXE 4 : ETAT DE NOTIFICATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTS LOCALES POUR 2016  

ANNEXE 5 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2016 

ANNEXE 6 : JURY CRIMINEL FORMATION POUR LA LISTE 2017 

ANNEXE 7 : BUDGET  PRIMITIF FONCTIONNEMENT 2016

ANNEXE 8 : BUDGET PRIMITIF INVESTISSEMENT 2016 

ANNEXE 9 : COMPTE ADMINISTRATIF FONCTIONNEMENT 2015

ANNEXE 10 : COMPTE ADMINISTRATIF INVESTISSEMENT 2015

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2016

ANNEXE 1 : ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES ORGANISATION ET REMUNERATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT

ANNEXE 2 : ENSEIGNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE - MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES  

ANNEXE 3 : ENSEIGNEMENT - GARDERIE PERISCOLAIRE - MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES

ANNEXE 4 : AVENANT N°1 CONTRAT DE VILLE 2015/2020 

ANNEXE 5 : COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGE  

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2016

ANNEXE 1 : ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AC 402

ANNEXE 2 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENLEVE

ANNEXE 3 : ADOPTION DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE - R.I.F.S.E.E.P.

ANNEXE 4 : CONVENTION OPERATIONNELLE EPF

ANNEXE 5 : DM 201601

ANNEXE 6 : PERSONNEL COMMUNAL MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

ANNEXE 7 : SUBVENTION ASSOCIATION ARPEGE

 

- CONTRAT DE MIXITE SOCIALE D'OCTOBRE 2016

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016

ANNEXE 1 : CONTRAT DE MIXITE SOCIALE-ANNEXE-1
ANNEXE 2 : CONTRAT DE MIXITE SOCIALE
ANNEXE 3 : CONVENTION ALSH INTERCOMMUNAL
ANNEXE 4 : CONVENTION D'AMENAGEMENT ET DE MISE A DISPOSITION EDMOND CHER
ANNEXE 5 : DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE L'INDECENCE DES LOGEMENTS
ANNEXE 6 : DM 2016 NUMERO 2
ANNEXE 7 : DROITS PLACE CAMIONS
ANNEXE 8 : DROITS PLACE FOIRES ET CIRQUES
ANNEXE 9 : INDEMNISATION DEGATS SALLES
ANNEXE 10 : LOCATION TABLES ET CHAISES
ANNEXE 11 : MAINTIEN DE GARANTIE DE TRANFERT DE PRET
ANNEXE 12 : REVALORISATION ACTION PERSONNEL COMMUNAL
ANNEXE 13 : SEJOUR NEIGE TARIF PARTICIPATION FAMILLES
ANNEXE 14 : STATUTS VALS METROPOLE LOI
ANNEXE 15 : SUBVENTION ASSOCIATION ARPEGE - FETE DE LA MUSIQUE
ANNEXE 16 : TARIF FRITERIE
ANNEXE 17 : TARIF LOCATION SALLE ARAGON
ANNEXE 18 : TARIF LOCATION SALLE CARROIRE
ANNEXE 19 : TARIF PIZZERIA
ANNEXE 20 : TARIF SALLE ARAGON POUR CONCOURS
ANNEXE 21 : TARIF SALLE POUR PARTIS POLITIQUES
ANNEXE 22 : TARIF SALLE SPORTS POUR CONCOURS
ANNEXE 23 : TARIF SALLE VOCATION COMMERCIALE
ANNEXE 24 : TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE
ANNEXE 25 : TARIFS SALLES ARAGON ET SPORTS MANIF BUT LUCRATIF

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2016

ANNEXE 1 : 2016 DM N3
ANNEXE 2 : EMPRUNT
ANNEXE 3 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE 4 : VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE A4088 A LA SA DU HAINAUT

  


 2015

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2015

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2015

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015

ANNEXE 1 : COMPTE ADMINISTRATIF 2014

ANNEXE 2 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2014

ANNEXE 3 : BUDGET PRIMITIF 2015

ANNEXE 4 : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2015

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOÛT 2015

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2015

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2015

 


 2014

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2014

- COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2014

ANNEXE 1 : CA 2013

ANNEXE 2 : BP INV 2014

ANNEXE 3 : MIBPFO14

ANNEXE 4 : REGLT INTERIEUR

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2014

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2014

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 OCTOBRE 2014 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

 


 

 

 

OUVERTURE MAIRIE

Du Lundi au Vendredi de 08H30 à 12H00
et de 13H30 à 17H30
Le samedi matin de 9h à 11h



Pendant les vacances scolaires :
Du Lundi au vendredi de 09H00 à 12H00
et de 13H30 à 17H00
Le samedi matin de 9h à 11h

Juillet-Août : fermé le samedi

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MAIRIE DE MAING

rue Jean Jaurés
59233 MAING

Tel : 03 27 24 46 39 | Fax : 03 27 34 39 42

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