Arrêtés municipaux et Divers
Mise à jour : 23 Janvier 2023
– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Victor Hugo
– Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention des risques inondation de la vallée de le Rhonelle et ses affluents
– Arrêté du Président N°05-22 portant presciption de la modification simplifié n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Valenciennes Métropol e
– Arrêté prefectoral autorisant à pénétrer dans les propriétés privés pour études
– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Victor Hugo
– Travaux de réfection de la chaussée sur la route départementale 59 entre les PR 2+0798 et PR 3+002 6
– Travaux de construction d’un giratoire sur la route départementale 40 entre les PR 19+772 et PR 22+94 3
– Portant déviation de circulation pour les travaux du giratoire rd 958/ rd 28 8
– Arrêté giratoire RD958 – N°2020-035 3
– Plan de déviation Famars RD958 / Rue du Mont Hou y
– Arrêté giratoire RD958 / RD288 N°2020-035 4
– Plan de déviation Famars RD958 RD288
– Travaux de renouvellement de la couche de roulement du giratoire 948.02 sur la route départementale 958 entre les PR 13+0725 et PR 13 +0986. Arrêté de circulation N°2020-0354
– Travaux de renouvellement de la couche de roulement du giratoire 958.04 sur la route départementale 958 entre les PR 14+0445 et PR 1 4+0492. Arrêté de circulation N°2020-035 3
– Arreté portant reglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste « le grand prix de denain » le jeudi 19 mars 202 0
– Mise à jour du POS de la commune de Maing suite à l’arreté prefectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports ferroviaires du département du Nor d
– Communique pollution atmosphérique 03 décembre 201 9
– Arrêté limitation de vitesse départementa l
– Arrêté circulation différencié e
– Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil communautaire du 15 octobre 201 9
– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Jean Jaure s
– Arrêté instituant une limitation de vitesse sur la RD 28 8
– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Pierre Vanderbec q
– Arrêté permettant d’établir l’état des risques et pollutions pour les acquéreurs et les locataires
Annexe : Liste des communes concernées sur le département du Nor d
Annexe : Fiche communale d’information risques et pollution s
– Arrêté préfectoral imposant à la société VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) des prescriptions complémentaires pour la poursuite d’exploitation du terrain de Dépot n°101 situé à Main g
– ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT LA COLLECTE DES DÉCHET S
– ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT L’ACTIVITÉ DE DÉMARCHAGE À DOMICILE