Arrêtés municipaux et Divers

Mise à jour : 08 Septembre 2022

– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement (Route de famars, rue Pierre Vanderbecq et rue roger Salengro)

– Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention des risques inondation de la vallée de le Rhonelle et ses affluents

Arrêté du Président N°05-22 portant presciption de la modification simplifié n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Valenciennes Métropol e

–  Arrêté prefectoral autorisant à pénétrer dans les propriétés privés pour études

– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement  rue Victor Hugo  

– Travaux de réfection de la chaussée sur la route départementale 59 entre les PR 2+0798 et PR 3+002 6

– Travaux de construction d’un giratoire sur la route départementale 40 entre les PR 19+772 et PR 22+94 3

– Portant déviation de circulation pour les travaux du giratoire rd 958/ rd 28 8

– Arrêté giratoire RD958 – N°2020-035 3

– Plan de déviation Famars RD958 / Rue du Mont Hou y

– Arrêté giratoire RD958 / RD288 N°2020-035 4

– Plan de déviation Famars RD958 RD288

– Travaux de renouvellement de la couche de roulement du giratoire 948.02 sur la route départementale 958 entre les PR 13+0725 et PR 13 +0986.  Arrêté de circulation N°2020-0354  

– Travaux de renouvellement de la couche de roulement du giratoire 958.04 sur la route départementale 958 entre les PR 14+0445 et PR 1 4+0492.  Arrêté de circulation N°2020-035 3

– Arreté portant reglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste « le grand prix de denain » le jeudi 19 mars 202 0

– Mise à jour du POS de la commune de Maing suite à l’arreté prefectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports ferroviaires du département du Nor d

– Communique pollution atmosphérique 03 décembre 201 9

– Arrêté limitation de vitesse départementa l

– Arrêté circulation différencié e

– Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil communautaire du 15 octobre 201 9

– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Jean Jaure s

– Arrêté instituant une limitation de vitesse sur la RD 28 8

– Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Pierre Vanderbec q

– Arrêté permettant d’établir l’état des risques et pollutions pour les acquéreurs et les locataires 

Annexe :    Liste des communes concernées sur le département du Nor d

– Arrêté relatif à l’état des risques et pollutions des biens immobiliers situés sur la commune de Maing

Annexe :    Fiche communale d’information risques et pollution s

– Arrêté portant modification de l’arrêté du 13 février 2001 modifié portant prescription d’un plan de prévention du risque inondation au titre des catastrophes naturelles

   Arrêté préfectoral imposant à la société VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) des prescriptions complémentaires pour la poursuite d’exploitation du terrain de Dépot n°101 situé à Main g

– ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT LA COLLECTE DES DÉCHET S

– ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT L’ACTIVITÉ DE DÉMARCHAGE À DOMICILE 

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