Délibérations du conseil municipal

  
Vous pouvez télécharger ici les comptes-rendus et les délibérations du conseil municipal depuis 2014 :

DATE PUBLICATION
LIBELLE
 
30-04-2024
 Compte rendu du conseil municipal du 26 février 2024

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26-04-2024
  BUDGET COMMUNAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – Note de présentation

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26-04-2024
 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION

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26-04-2024
 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION

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26-04-2024
 DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

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26-04-2024
 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

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26-04-2024
 AFFECTATION DES RÉSULTATS

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26-04-2024
 BUDGET COMMUNAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2023

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26-04-2024
 CONVENTION RELATIVE A LA POSE D’UN RÉCEPTEUR DE TÉLÉ-RELÈVE SUR LE TOIT D’UN IMMEUBLE

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26-04-2024
 PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE

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26-04-2024
 ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DANS LA STRATÉGIE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE SON PATRIMOINE ET DE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

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26-04-2024
  III. PRISE EN CHARGE PAR VALENCIENNES MÉTROPOLE DES ÉTUDES ÉNERGÉTIQUES POUR LES SITES DE LA COMMUNE DE MAING – MODIFICATION

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26-04-2024
 MODIFICATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER

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26-04-2024
 Autorisation de Programme et crédits de paiement

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26-04-2024
 BUDGET COMMUNAL – Vote des subventions aux associations

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31-03-2024
 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024

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31-03-2024
 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024

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28-02-2024
 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

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28-02-2024
 EXONÉRATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS NEUFS PRÉSENTANT UNE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE ÉLEVÉE

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28-02-2024
 Compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2023

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21-02-2024
 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 02 2024

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19-12-2023
 CONVENTION RELATIVE A LA POSE D’UN RÉCEPTEUR DE TÉLÉ-RELÈVE SUR LE TOIT D’UN IMMEUBLE

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19-12-2023
 ADHÉSION A LA SOLUTION DE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT D’ACTION SOCIALE – DÉLÉGATION DE SIGNATURE

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19-12-2023
 CONVENTION DE DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE MAING ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE VALENCIENNES MÉTROPOLE – RÉALISATION DES ÉTUDES DE CONCEPTION ET DES TRAVAUX POUR LA RÉHABILITATION DU COMPLEXE POLYVALENT LÉO LAGRANGE ET LES VESTIAIRES JEAN MICHEL DUROUX DE MAING

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19-12-2023
 INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET RÈGLEMENTS SOUSCRITS PAR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ POUR LE RISQUE SANTÉ DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION ET DE L’ACCORD COLLECTIF CONCLUS PAR LE CDG 59

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19-12-2023
 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023

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08-12-2023
 Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2023

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07-12-2023
 Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2023

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05-12-2023
 ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS AU SÉJOUR NEIGE DU 24 FÉVRIER AU 2 MARS 2024 – RECRUTEMENT D’UN ACCOMPAGNANT – RÉMUNÉRATION

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05-12-2023
 SÉJOUR NEIGE INFORMATION DU CHOIX DU PRESTATAIRE ET ADOPTION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES

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05-12-2023
 REVALORISATION DE L’ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL

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05-12-2023
 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA CRÉATION D’AMÉNAGEMENTS CYCLABLES ENTRE LA COMMUNE DE MAING ET L’UNIVERSITÉ POLYTECHNIQUE DES HAUTS DE FRANCE RD 40 EN ET HORS AGGLOMÉRATION

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05-12-2023
 DBM 3

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05-12-2023
 Tarifs des locations de la salle Louis Aragon et de la salle des sports pour manifestations a but lucratif

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05-12-2023
 Tarifs des locations de tables et de chaises

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05-12-2023
 Tarifs des locations de la salle Louis Aragon

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05-12-2023
 Tarifs des concessions en cimetière le m²

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05-12-2023
 Tarif de locations de la salle de la Carroire

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05-12-2023
 Tarif de mise a disposition d’une salle pour réunions de partis politiques

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05-12-2023
 Tarif de mise a disposition d’une salle aux organismes ou société a vocation commerciale

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05-12-2023
 Tarif de mise a disposition de la salle Louis Aragon pour organisation de concours ou examens

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05-12-2023
 Tarif de mise a disposition de la salle des sports pour organisation de concours ou examens

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05-12-2023
 Tarif de location de la salle Lohberger

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05-12-2023
 Tarif de location de la salle Lohberger – Exacode

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05-12-2023
 Locations des salles – indemnisation de la commune pour les dégâts causés lors des locations – taux horaires TTC

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05-12-2023
 Droits de place sur les foires

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05-12-2023
 Droits de place sur le domaine public par tranche de 30m² occupés

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05-12-2023
 Droit de place sur le domaine public – installation d’une friterie

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05-12-2023
 Droit de place sur le domaine public – installation d’une pizzeria

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16-11-2023
 annexe – FIXATION DU TAUX DES INDEMNITÉS ALLOUÉES AU MAIRE ET AUX ADJOINTS – MODIFICATION

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16-11-2023
 FIXATION DU TAUX DES INDEMNITÉS ALLOUÉES AU MAIRE ET AUX ADJOINTS – MODIFICATION

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16-11-2023
 ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE À UNE DÉMISSION

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16-11-2023
 PV ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE À UNE DÉMISSION

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04-10-2023
 ordre du jour 9/10/2023

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2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023


Voir les comptes-rendus des conseils municipaux en 2022


Voir les comptes-rendus des conseils municipaux en 2021


Voir les comptes-rendus des conseils municipaux en 2014-2020

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