Délibérations du conseil municipal

  
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2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020

-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
-COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES – DESIGNATION DE REPRESENTANTS
-CONVENTION RELATIVE A LA REFECTION DE TROTTOIRS ET A LEUR ENTRETIEN ULTERIEUR – RD59 RUE JEAN JAURES ET PLACE CUVELIER

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2020

COMPTE ADMINISTRATIF 2019
AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
BUDGET PRIMITIF 2020 (FONCTIONNEMENT)
BUDGET PRIMITIF 2020 (INVESTISSEMENT)

-AFFECTATION DES RESULTATS 2019
-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
-CREATION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS PENDANT L’ETAT URGENCE SANITAIRE
-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
-ELABORATION DE LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – DESIGNATION DE COMMISSAIRES
– JURY CRIMINEL – FORMATION DE LA LISTE POUR 2021
-REALISATION DE TROTTOIR RUE VANDERBECQ – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
-RENOUVELLEMENT – CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
-TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX – PHASE 2 -DEMANDE DE SUBVENTION ADVB
-TRAVAUX D’INVESTISSEMENT 2020 – RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX – PHASE 2 ET REMPLACEMENT DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA RESIDENCE CACHEUX – DEMANDE DE SUBVENTION FSIC
-EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2019
-VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
-VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2020


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2020
Annexe 1 
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Annexe 13
Annexe 14
Annexe 15

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2020
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4


2019

 
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2019
Annexe 1 
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2019
– ANNEXE 1 : DM COMMUNE 2019
– ANNEXE 2 : CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE RELATIVE AUX TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES TROTTOIRS DU CÔTE PAIR DE LA RUE JEAN JAURES A MAING
– ANNEXE 3 : MARCHÉ D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE – MODIFICATION CONTRACTUELLE N°1
– ANNEXE 4 : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
– ANNEXE 5 : CONVENTION RELATIVE A LA SCOLARISATION OBLIGATOIRE 
– ANNEXE 6 : REVALORISATION DE L’ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL
– ANNEXE 7 : DROIT DE PLACE INSTALLATION D’UNE FRITERIE
– ANNEXE 8 : DROIT DE PLACE TARIFS FOIRES ET CIRQUES
– ANNEXE 9 : DROITS DE PLACE CAMIONS
– ANNEXE 10 : DROITS DE PLACE INSTALLATION D’UNE PIZZERIA
– ANNEXE 11 : TARIF LOCATION SALLE ARAGON
– ANNEXE 12 : TARIF MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE POUR STES VOCATION COMMERCIALE 
– ANNEXE 13 : TARIF MISE A DISPOSITION SALLE ARAGON POUR CONCOURS OU EXAMENS
– ANNEXE 14 : TARIF SALLE PARTIS POLITIQUES
– ANNEXE 15 : TARIF SALLE SPORTS CONCOURS
– ANNEXE 16 : TARIFS CONCESSIONS CIMETIÈRE 2020
– ANNEXE 17 : TARIFS DÉGÂTS CAUSES LOCATIONS SALLES
– ANNEXE 18 : TARIFS LOCATION ARAGON BUT LUCRATIF
– ANNEXE 19 : TARIFS LOCATION CARROIRE
– ANNEXE 20 : TARIFS LOCATION TABLES ET CHAISES  
– ANNEXE 21 : TABLEAU TARIFS 2020 
 
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2019
– ANNEXE 1 : CONTRAT D’APPRENTISSAGE
– ANNEXE 2 : EVOLUTION DU PÉRIMÈTRE ET DES STATUTS DU SIAV
– ANNEXE 3 : REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT
– ANNEXE 4 : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
– ANNEXE 5 : DÉPARTEMENT DU NORD – CONVENTION DE TRANSFERT DE VOIE DÉPARTEMENTALE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
 
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2019
– ANNEXE 1 : ACCORD LOCAL – REPRÉSENTATION DES COMMUNES AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE 
– ANNEXE 2 : CONVENTION EPF – DÉSIGNATION D’UN TIERS – PRIX ÉQUILIBRE
– ANNEXE 3 : CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN
– ANNEXE 4 : DÉCISION MODIFICATIVE
– ANNEXE 5 : EMPRUNT
– ANNEXE 6 : GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT D’ELECTRICITÉ 
– ANNEXE 7 : GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT D’ELECTRICITÉ POUR LES SITES C5
– ANNEXE 8 : GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT DE GAZ NATUREL 
– ANNEXE 9 : RÉSIDENCE DE LA RIE – TRANSFERT AMIABLE DES VOIES ET ÉQUIPEMENTS DU LOTISSEMENT 
– ANNEXE 10 : RÉSIDENCE RUCART – TRANSFERT AMIABLE DES ESPACES VERTS
– ANNEXE 11 : RYTHMES SCOLAIRES
 
– COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – INVESTISSEMENT
– COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – FONCTIONNEMENT
 
– COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2019
ANNEXE 1 : ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES – ORGANISATION ET RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL
ANNEXE 2 : ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES – TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
ANNEXE 3 : DROIT DE PLACE POUR LE 14 AVRIL 2019 – PARIS ROUBAIX – FRITERIE
ANNEXE 4 : ENSEIGNEMENT – GARDERIE+PERISCOLAIRE – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION
ANNEXE 5 : ENSEIGNEMENT – RESTAURATION SCOLAIRE – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION
ANNEXE 6 : JURY CRIMINEL – FORMATION DE LA LISTE POUR 2020
ANNEXE 7 : MAJORATION – RESTAURATION SCOLAIRE
ANNEXE 8 : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ANNEXE 9 : BUDGET PRIMITIF 2019 – MIBPFO19
ANNEXE 10 : BUDGET PRIMITIF 2019 – BPINV19
 
– COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2019
ANNEXE 1 : CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 
ANNEXE 2 : DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
ANNEXE 3 : TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIR RD 59 – DEMANDE DE SUBVENTION
ANNEXE 4 : TRAVAUX DE RÉNOVATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX – DEMANDE DE SUBVENTION ADVB
ANNEXE 5 : TRAVAUX DE TRAITEMENT DES TERRAINS DE FOOTBALL – DEMANDE DE SUBVENTION ADVB 
 
– COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2019
ANNEXE 1 :  CONTRAT D’APPRENTISSAGE
ANNEXE 2 : CONVENTION RELATIVE A LA POSE ET A L’ENTRETIEN DE DEUX FEUX COMPORTEMENTAUX
ANNEXE 3 : DPD MUTUALISE – CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE
 


2018


– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018
ANNEXE 1 : DDTM – CONVENTION D’ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL
ANNEXE 2 : DEMANDE DE SUBVENTION FSIC VALENCIENNES MÉTROPOLE
ANNEXE 3 : DEMANDE DE SUBVENTIONS DETR
ANNEXE 4 : PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE 5 : SÉJOUR NEIGE – ACCOMPAGNEMENT DES+ENFANTS AU SÉJOUR NEIGE 
ANNEXE 6 : TRAVAUX DE RÉNOVATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX – PHASE II
ANNEXE 7 : TRAVAUX EGLISE 2EME TRANCHE – PLAN DE FINANCEMENT
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018
ANNEXE 1 : CONCESSIONS CIMETIÈRE
ANNEXE 2 : CRÉATION CHSCT
ANNEXE 3 : DROITS PLACE CAMIONS
ANNEXE 4 : DROITS PLACE FOIRES ET CIRQUES
ANNEXE 5 : INDEMNISATION DÉGÂTS SALLES
ANNEXE 6 : LOCATION ARAGON ET SALLE DES SPORTS MANIF BUT LUCRATIF
ANNEXE 7 : LOCATION ARAGON
ANNEXE 8 : LOCATION SALLE CARROIRE
ANNEXE 9 : RÉAMÉNAGEMENT DE LIGNES DE PRÊTS – GARANTIE D’EMPRUNT – SIGH
ANNEXE 10 : REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU CHSCT
ANNEXE 11 : REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE
ANNEXE 12 : REVALORISATION ACTION SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
ANNEXE 13 : SÉJOUR NEIGE PRESTATAIRE ET TARIF PARTICIPATION DES FAMILLES
ANNEXE 14 : TARIF FRITERIE
ANNEXE 15 : TARIF PIZZERIA
ANNEXE 16 : TARIF SALLE ARAGON POUR CONCOURS
ANNEXE 17 : TARIF SALLE PARTIS POLITIQUES
ANNEXE 18 : TARIF SALLE SPORTS POUR CONCOURS
ANNEXE 19 : TARIF SALLE VOCATION COMMERCIALE
ANNEXE 20 : TARIFS LOCATION TABLES ET CHAISES
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2018
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2018
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2018
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2018
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2018
ANNEXE 1 : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ANNEXE 2 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017
ANNEXE 3 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 (SUITE)
ANNEXE 4 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
ANNEXE 5 : TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX – PLAN DE FINANCEMENT
ANNEXE 6 : TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX – DEMANDE DE SUBVENTION DETR
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2018
ANNEXE 1 : DROIT DE PLACE – INSTALLATION D’UNE TENTE – PARIS / ROUBAIX
ANNEXE 2 : SEJOUR NEIGE – ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS AU SEJOUR NEIGE DU 24 FEVRIER AU 04 MARS 2018 – RECRUTEMENT D’UN ACCOMPAGNEMENT – REMUNERATION
 


 2017


– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2017
ANNEXE 1 : REVALORISATION DE L’ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNALE
ANNEXE 2 : TARIFS DES CONCERSSIONS EN CIMETIERE 2018
ANNEXE 3 : MISE EN OEUVRE DU RIFSEEP
ANNEXE 4 : DROIT DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC PAR TRANCHE DE 30M2 OCCUPES
ANNEXE 5 : INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLES DU TRESOR CHARGES DES FONCTIONS DE RECEVEURS DES COMMUNES
ANNEXE 6 : TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE LOUIS ARAGON ET DE LA SALLE DES SPORTS POUR MANIFESTATIONS A BUT LUCRATIF
ANNEXE 7 : TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE CARROIRE POUR 2018
ANNEXE 8 : TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE LOUIS ARAGON POUR 2018
ANNEXE 9 : MODIFICATION DES STATUTS DU COMITE DES AGES DU PAYS TRITHOIS
ANNEXE 10 : LOCATION DES SALLES – INDEMNISATION DE LA COMMUNE POUR LES DEGATS CAUSES LORS DES LOCATIONS – TAUX HORAIRES TTC
ANNEXE 11 : DROIT DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC – DROIT DE PLACE SUR LES FOIRES ET CIRQUES
ANNEXE 12 : DROIT DE PLACE SIR LE DOMAINE PUBLIC – INSTALLATION D’UNE FRITERIE
ANNEXE 13 : DROIT DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC – INSTALLATION D’UNE PIZZERIA
ANNEXE 14 : TARIF DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE LOUIS ARAGON POUR ORGANISATION DE CONCOURS OU EXAMENS
ANNEXE 15 : TARIF DE MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE POUR REUNIONS DE PARTIS POLITIQUES
ANNEXE 16 : TARIF DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES SPORTS POUR ORGANISATION DE CONCOURS OU EXAMENS
ANNEXE 17 : TARIF DE MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE AUX ORGANISMES OU SOCIETES A VOCATION COMMERCIALE POUR 2018
ANNEXE 18 : SEJOUR NEIGE INFORMATION DU CHOIX DU PRESTATAIRE- ADOPTION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
ANNEXE 19 : TARIFS DE LOCATIONS DE TABLES ET DE CHAISES POUR 2018
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2017
ANNEXE 1 : ADMISSION EN CREANCE ETEINTE SUR LE BUDGET GENERAL
ANNEXE 2 : ADHESION AU SERVICE DE PREVENTION PÔLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL RENOUVELLEMENT
ANNEXE 3 : AVENANT AU MARCHE RELATIF A LA MAINTENANCE GLOBALE ET AUX TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC, ILLUMINATIONS DE FÊTES
ANNEXE 4 : CONNEXION DES BATIMENTS COMMUNAUX A LA FIBRE – ACCES INTERNET TRES HAUT DEBIT – CONVENTION ORANGE
ANNEXE 5 : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ANNEXE 6 : GUICHET ENREGISTREUR DE LA DEMANDE DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – CONVENTION
ANNEXE 7 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES 29-09-2017
ANNEXE 8 : PRESENTATION DU RAPPORT DE LA CLECT EN DATE DU 29-09-2017 – APPROBATION DES MONTANTS PROVISOIRES DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2017
ANNEXE 9 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – DEMANDE DE SUBVENTION FSIC
ANNEXE 10 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – PLAN DE FINANCEMENT   
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
ANNEXE 1 : Adhésion au SIAV – Rapport de présentation
ANNEXE 2 : Adhésion au SIAV – PROCES VERBAL
ANNEXE 3 : Convention pour l’enlévement, le gardiennage et la restitution des véhicules sur la commune de Maing
ANNEXE 4 : Désignation des délégués des conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs – PROCES VERBAL
ANNEXE 5 : Extrait du registre des delibérations
ANNEXE 6 : Rythmes Scolaires – PROCES VERBAL  
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2017
ANNEXE 1 : ALSH ANIMATIONS PETITES VACANCES – ORGANISATION ET REMUNERATION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT
ANNEXE 2 : ALSH ANIMATIONS PETITES VACANCES – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
ANNEXE 3 : ENSEIGNEMENT – RESTAURATION SCOLAIRE – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
ANNEXE 4 : ENSEIGNEMENT – GARDERIE PERI SCOLAIRE – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
ANNEXE 5 : CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD POUR UNE MISSION RELATIVE AUX SYSTÈME D’INFORMATION
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2017
ANNEXE 1 : BPINV FINAL
ANNEXE 2 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS COMMUNAUTAIRES
ANNEXE 3 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL DE DONNEES FISCALES
ANNEXE 4 : JURY CRIMINEL 1
ANNEXE 5 : JURY CRIMINEL 2
ANNEXE 6 : MIBPFONC17 FINAL
ANNEXE 7 : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ANNEXE 8 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2017-ANNEXE -1
ANNEXE 9 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2017
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2017
ANNEXE 1 : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2016
ANNEXE 2 : COADM 2016 CONSEILLERS
ANNEXE 3 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
ANNEXE 4 : DROIT DE PLACE – INSTALLATION D’UNE TENTE – PARIS ROUBAIX
ANNEXE 5 : FIXATION DU TAUX DES INDEMNITES ALLOUES AU MAIRE ET AUX ADJOINTS
ANNEXE 6 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – DEMANDE DE SUBVENTION DSIL-TA
ANNEXE 7 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – FINANCEMENT TEPCV
ANNEXE 8 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – PLAN DE FINANCEMENT
ANNEXE 9 : TRAVAUX EGLISE SAINT GERY – DEMANDE DE SUBVENTION DETRANNEXE 10 : TRAVAUX EGLISE SAINT GERY – PLAN DE FINANCEMENT
 
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2017
ANNEXE 1 : CONVENTION POUR OCCUPATION DOMANIALE
ANNEXE 2 : DROITS DE PLACE SUR LE DOMAINE PUBLIC +INSTALLATION D’UNE FRITERIE
ANNEXE 3 : SEJOUR NEIGE RECRUTEMENT D’UN ACCOMPAGNANT REMUNERATION
ANNEXE 4 : PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
 


2016

– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2016
ANNEXE 1 : CRÉATION D’EMPLOI D’AGENTS RECENSEURS
ANNEXE 2 : VALENCIENNES METROPOLE AVIS SUR LE PROJET DE PLH 2016/2021
ANNEXE 3 : VALENNCIENNES METROPOLE AVIS SUR LE SCHEMA DE MUTUALISATION 2015/2020
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2016
ANNEXE 1 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016
ANNEXE 2 : ESCAPADE EN BELGIQUE WALLONIE PAYS DU HAINAUT TARIFS
ANNEXE 3 : FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
ANNEXE 4 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC PLAN DE FINANCEMENT 
ANNEXE 5 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DEMANDE DE SUBVENTION DETR
ANNEXE 6 : TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DEMANDE DE SUBVENTION FSIL
ANNEXE 7 : VALENCIENNES METROPOLE FONDS DE SOUTIEN EGLISE
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2016
ANNEXE 1 : ENGAGEMENT DE FINANCEMENT DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SUR LA PERIODE TRIENNALE 2014/2016
ANNEXE 2 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONEMENT DE L’EXERCICE 2015
ANNEXE 3 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ANNEXE 4 : ETAT DE NOTIFICATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTS LOCALES POUR 2016  
ANNEXE 5 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2016 
ANNEXE 6 : JURY CRIMINEL FORMATION POUR LA LISTE 2017 
ANNEXE 7 : BUDGET  PRIMITIF FONCTIONNEMENT 2016
ANNEXE 8 : BUDGET PRIMITIF INVESTISSEMENT 2016 
ANNEXE 9 : COMPTE ADMINISTRATIF FONCTIONNEMENT 2015
ANNEXE 10 : COMPTE ADMINISTRATIF INVESTISSEMENT 2015
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2016
ANNEXE 1 : ALSH ET ANIMATIONS PETITES VACANCES ORGANISATION ET REMUNERATION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT
ANNEXE 2 : ENSEIGNEMENT – RESTAURATION SCOLAIRE – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES 
ANNEXE 3 : ENSEIGNEMENT – GARDERIE PERISCOLAIRE – MODIFICATION DU TARIF DE PARTICIPATION DES FAMILLES
ANNEXE 4 : AVENANT N°1 CONTRAT DE VILLE 2015/2020 
ANNEXE 5 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGE  
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2016
ANNEXE 1 : ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AC 402
ANNEXE 2 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D’ENLEVE
ANNEXE 3 : ADOPTION DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE – R.I.F.S.E.E.P.
ANNEXE 4 : CONVENTION OPERATIONNELLE EPF
ANNEXE 5 : DM 201601
ANNEXE 6 : PERSONNEL COMMUNAL MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE 7 : SUBVENTION ASSOCIATION ARPEGE
 
– CONTRAT DE MIXITE SOCIALE D’OCTOBRE 2016
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016
ANNEXE 1 : CONTRAT DE MIXITE SOCIALE-ANNEXE-1
ANNEXE 2 : CONTRAT DE MIXITE SOCIALE
ANNEXE 3 : CONVENTION ALSH INTERCOMMUNAL
ANNEXE 4 : CONVENTION D’AMENAGEMENT ET DE MISE A DISPOSITION EDMOND CHER
ANNEXE 5 : DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE L’INDECENCE DES LOGEMENTS
ANNEXE 6 : DM 2016 NUMERO 2
ANNEXE 7 : DROITS PLACE CAMIONS
ANNEXE 8 : DROITS PLACE FOIRES ET CIRQUES
ANNEXE 9 : INDEMNISATION DEGATS SALLES
ANNEXE 10 : LOCATION TABLES ET CHAISES
ANNEXE 11 : MAINTIEN DE GARANTIE DE TRANFERT DE PRET
ANNEXE 12 : REVALORISATION ACTION PERSONNEL COMMUNAL
ANNEXE 13 : SEJOUR NEIGE TARIF PARTICIPATION FAMILLES
ANNEXE 14 : STATUTS VALS METROPOLE LOI
ANNEXE 15 : SUBVENTION ASSOCIATION ARPEGE – FETE DE LA MUSIQUE
ANNEXE 16 : TARIF FRITERIE
ANNEXE 17 : TARIF LOCATION SALLE ARAGON
ANNEXE 18 : TARIF LOCATION SALLE CARROIRE
ANNEXE 19 : TARIF PIZZERIA
ANNEXE 20 : TARIF SALLE ARAGON POUR CONCOURS
ANNEXE 21 : TARIF SALLE POUR PARTIS POLITIQUES
ANNEXE 22 : TARIF SALLE SPORTS POUR CONCOURS
ANNEXE 23 : TARIF SALLE VOCATION COMMERCIALE
ANNEXE 24 : TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE
ANNEXE 25 : TARIFS SALLES ARAGON ET SPORTS MANIF BUT LUCRATIF
 
– COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2016
ANNEXE 1 : 2016 DM N3
ANNEXE 2 : EMPRUNT
ANNEXE 3 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE 4 : VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE A4088 A LA SA DU HAINAUT
  


 2015